| Bailleur : | [NOM PRÉNOM ou RAISON SOCIALE], demeurant à [ADRESSE BAILLEUR] |
| Preneur : | [NOM PRÉNOM DU LOCATAIRE], né(e) le [DATE DE NAISSANCE] à [LIEU] |
| Adresse : | [NUMÉRO, RUE], [CODE POSTAL] [VILLE] |
| Type : | Appartement / Maison — [NOMBRE] pièces — Étage [N°] — Bât. [N°] |
| Surface habitable : | [SURFACE] m² (surface Carrez si copropriété) |
| Dépendances : | Cave n° [___] ☐ Parking n° [___] ☐ Grenier ☐ |
| DPE (classe énergie) : | Classe [A-G] — Émissions GES : Classe [A-G] |
Le présent contrat est conclu pour une durée de 3 ans à compter du [DATE DÉBUT], soit jusqu'au [DATE FIN].
À l'échéance, il est reconduit tacitement pour 3 ans aux mêmes conditions, sauf congé délivré dans les délais légaux.
| Loyer mensuel : | [MONTANT] € (en lettres : [EN LETTRES] euros) |
| Provision sur charges : | [MONTANT CHARGES] € / mois |
| Total mensuel : | [TOTAL] € |
| Dépôt de garantie : | [MAX 1 MOIS loyer hors charges] € |
| Révision annuelle : | Indice de Référence des Loyers (IRL) — chaque [DATE ANNIVERSAIRE] |
Bailleur : Délivrer un logement décent, assurer la jouissance paisible, effectuer les grosses réparations (art. 606 Code civil).
Locataire : Payer le loyer à la date convenue, user paisiblement du logement, souscrire une assurance habitation, respecter le règlement de copropriété.
Congé du locataire : Préavis de 3 mois (réduit à 1 mois en zone tendue, mutation professionnelle, motif de santé).
☐ État des lieux d'entrée ☐ Grille de vétusté ☐ Attestation d'assurance locataire ☐ Règlement de copropriété ☐ DPE ☐ Annexe I (Notice Info ALUR)
Fait en [NOMBRE] exemplaires originaux, à [LIEU], le [DATE].
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Le Bailleur :
[NOM] — Lu et approuvé
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Le Preneur :
[NOM] — Lu et approuvé
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